Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
NOUVELLE MARGARINERIE FRANCAISE Société anonyme

Numéro de dépôt :
1461347
Date de dépôt :
15/04/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/04/2008
Marque figurative de NOUVELLE MARGARINERIE FRANCAISE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 15 avril 1988 par la Société Anonyme (SA) NOUVELLE MARGARINERIE FRANCAISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NOUVELLE MARGARINERIE FRANCAISE domicilié(e) 18, rue Marx Dormoy, 59113 SECLIN (dossier no 2113505) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mary Helen Vorillon Département Juridique - Concurrence domicilié(e) (dossier no 2113505) - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1461347.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 15 avril 2008.

NOUVELLE MARGARINERIE FRANCAISE a également déposé les autres marques suivantes : MASSIMILINE , ORAZUR , BOPAL , FRIANDINE , FLEUR D'OR , SPRINT , MAXI , HORUS , BIOPALM , TOURNESOL J'AIME TA SANTE


NOUVELLE MARGARINERIE FRANCAISE Société anonyme - 18, rue Marx Dormoy, 59113 SECLIN (dossier no 2113505) - France


Mary Helen Vorillon Département Juridique - Concurrence - (dossier no 2113505) - France


Renouvellement sans limitation le 15 avril 1998 n°2113505 - Publication au BOPI 1998-04-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-39

Inscription - Transmission de propriété n°44704 - Publication au BOPI

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et autres produits laitiers, huiles et graisses comestibles, conserves, pickles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, poivre, vinaigre, sauces, épices, glace. Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines non compris dans d'autres classes, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes vivantes et fleurs naturelles, substances alimentaires pour les animaux, malt, et plus particulièrement produits utilisés dans les laboratoires de boulangerie, pâtisserie, biscuiterie, confiserie et chocolaterie.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.